J.O. 25 du 30 janvier 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02209

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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0410001V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2004-01 du 5 janvier 2004, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 février 2004, des quarante-six normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN 14131. - Produits alimentaires. - Détermination des folates par essai microbiologique (indice de classement : V03-137).

NF ISO 17604. - Microbiologie des aliments. - Prélèvement d'échantillons sur des carcasses en vue de leur analyse microbiologique (indice de classement : V08-202).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60974-3. - Matériel de soudage à l'arc. - Partie 3 : dispositifs d'amorçage et de stabilisation de l'arc (indice de classement : A85-009-3).

NF EN 61478/A1. - Travaux sous tension. - Echelles en matériau isolant (indice de classement : C18-478/A1).

NF EN 60695-11-2. - Essais relatifs aux risques du feu. - Partie 11-2 : flammes d'essai. - Flamme à prémélange de 1 kW nominal. - Appareillage, disposition d'essai de vérification et indications (indice de classement : C20-924-11-2).

NF EN 50346. - Technologies de l'information. - Installation de câblage. - Essai des câblages installés (indice de classement : C90-484).

NF EN 61000-2-12. - Compatibilité électromagnétique (CEM). - Partie 2-12 : environnement. - Niveaux de compatibilité pour les perturbations conduites à basse fréquence et la transmission des signaux sur les réseaux publics d'alimentation à moyenne tension (indice de classement : C91-002-12).

NF EN 60512-10-4. - Connecteurs pour équipements électroniques. - Essais et mesures. - Partie 10-4 : essais d'impact (composants libres), essais d'impact sous charge statique (composants fixes), essais d'endurance et essais de surcharge. - Essai 10d : surcharge électrique (connecteurs) (indice de classement : C93-400-10-4).

NF EN 60966-2-1. - Ensembles de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques. - Partie 2-1 : spécification intermédiaire pour cordons coaxiaux souples (indice de classement : C93-584-2-1).

NF EN 60966-2-2. - Ensembles de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques. - Partie 2-2 : spécification particulière cadre pour cordons coaxiaux souples (indice de classement : C93-584-2-2).

NF EN 60966-2-3. - Ensembles de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques. - Partie 2-3 : spécification particulière pour cordons coaxiaux souples (indice de classement : C93-584-2-3).

NF EN 60966-3. - Ensembles de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques. - Partie 3 : spécification intermédiaire pour cordons coaxiaux semi-flexibles (indice de classement : C93-584-3).

NF EN 60966-3-1. - Ensembles de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques. - Partie 3-1 : spécification particulière cadre pour cordons coaxiaux semi-flexibles (indice de classement : C93-584-3-1).

NF EN 60966-3-2. - Ensembles de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques. - Partie 3-2 : spécification particulière pour cordons coaxiaux semi-flexibles pour applications GSM (0,8 GHz-1 GHz) (indice de classement : C93-584-3-2).

NF EN 60966-4. - Ensembles de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques. - Partie 4 : spécification intermédiaire pour cordons coaxiaux semi-rigides (indice de classement : C93-584-4).

NF EN 60966-4-1. - Ensembles de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques. - Partie 4-1 : spécification particulière cadre pour cordons coaxiaux semi-rigides (indice de classement : C93-584-4-1).

NF EN 61249-2-8. - Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion. - Partie 2-8 : matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués. - Feuilles stratifiées renforcées en tissu de fibres de verre époxyde bromé modifié, d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale), plaquées cuivre (indice de classement : C93-780-2-8).

NF EN 61249-2-9. - Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion. - Partie 2-9 : matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués. - Feuilles stratifiées renforcées en tissu de verre de type E époxyde, modifié ou non, et bismaléimide-triazine, d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale), plaquées cuivre (indice de classement : C93-780-2-9).

NF EN 60793-1-54. - Fibres optiques. - Partie 1-54 : méthodes de mesure et procédures d'essai. - Irradiation gamma (indice de classement : C93-840-1-54).

NF EN 60794-1-2. - Câbles à fibres optiques. - Partie 1-2 : spécification générique. - Procédures de base applicables aux essais des câbles optiques (indice de classement : C93-850-1-2).

NF EN 60794-4. - Câbles à fibres optiques. - Partie 4 : spécification intermédiaire. - Câbles optiques aériens le long des lignes électriques de puissance (indice de classement : C93-850-4).


CONSTRUCTION


NF EN 312. - Panneaux de particules. - Exigences (indice de classement : B54-114).

NF EN 13892-5. - Méthodes d'essai des matériaux de chape. - Partie 5 : détermination de la résistance à l'usure par roulette pivotante des matériaux de chape avec couche d'usure (indice de classement : P14-204-5).

NF EN 13894-1. - Produits et systèmes de protection et de réparation des structures en béton. - Méthodes d'essai. - Détermination de la fatigue sous charge dynamique. - Partie 1 : pendant le durcissement (indice de classement : P18-959-1).


SANTÉ


NF EN ISO 15882. - Stérilisation des produits de santé. - Indicateurs chimiques. - Lignes directrices pour le choix, l'emploi et l'interprétation des résultats (indice de classement : S98-119).

NF EN ISO 14971/A1. - Dispositifs médicaux. - Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux. - Amendement 1 : justification des exigences (indice de classement : S99-211/A1).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 14067-3. - Applications ferroviaires. - Aérodynamique. - Partie 3 : aérodynamique en tunnel (indice de classement : F17-020-3).

NF EN ISO 8728. - Navires et technologie maritime. - Compas gyroscopiques à usage marin (indice de classement : J38-120).

NF EN ISO 8729. - Navires et technologie maritime. - Réflecteurs radars de marine (indice de classement : J38-130).

NF EN ISO 9876. - Navires et technologie maritime. - Récepteurs marins de transmissions par télécopie des cartes météorologiques (indice de classement : J38-150).

NF EN ISO 16091. - Systèmes spatiaux. - Soutien logistique intégré (indice de classement : L90-400).

NF ISO 11555-1. - Véhicules routiers. - Dispositifs stabilisateurs pour les caravanes et les remorques légères. - Partie 1 : stabilisateurs intégrés (indice de classement : R41-901-1).

NF T70-314. - Matériaux énergétiques de défense. - Propriétés et analyses physico-chimiques. - Caractéristiques en compression (indice de classement : T70-314).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN ISO 12005. - Lasers et équipements associés aux lasers. - Méthodes d'essai des paramètres du faisceau laser. - Polarisation (indice de classement : S10-123).

NF EN ISO 14915-2. - Ergonomie des logiciels pour les interfaces utilisateurs multimédias. - Partie 2 : navigation et contrôle multimédias (indice de classement : X35-125-2).


SPORTS, LOISIRS,

BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES


NF EN ISO 8388. - Etoffes à mailles. - Types. - Vocabulaire (indice de classement : G00-033).

NF EN 13758-2. - Textiles. - Propriétés de protection contre le rayonnement UV solaire. - Partie 2 : classification et marquage de l'habillement (indice de classement : G07-198-2).

NF ISO 10134. - Petits navires. - Dispositifs électriques. - Dispositifs de protection contre la foudre (indice de classement : J95-056).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 12873-1. - Influence sur l'eau des matériaux en contact avec l'eau destinée à la consommation humaine. - Influence de la migration. - Partie 1 : méthode d'essai des matériaux de fabrication industrielle, excepté les matériaux métalliques et ceux à base de ciment (indice de classement : P41-036-1).

NF EN 13079. - Dispositifs de protection contre la pollution de l'eau potable par retour. - Surverse par injecteur. - Famille A. - Type D (indice de classement : P43-023).


ENVIRONNEMENT


NF EN 12506. - Caractérisation des déchets. - Analyse des éluats. - Détermination du pH et dosage de As, Ba, Cd, Ci-, Co, Cr, Cr VI, Cu, Mo, Ni, NO2, Pb, S total, SO42-, V et Zn (indice de classement : X30-430).

NF EN 13370. - Caractérisation des déchets. - Analyse chimique des éluats. - Détermination de l'ammonium, des AOX, de la conductivité, du Hg, de l'indice phénol, du COT, des CN- aisément libérables et des F- (indice de classement : X30-431).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF EN 1094-3. - Produits réfractaires isolants. - Partie 3 : classification des produits isolants à base de fibres céramiques (indice de classement : B40-006).

NF EN ISO 604. - Plastiques. - Détermination des propriétés en compression (indice de classement : T51-101).

NF EN ISO 294-3. - Plastiques. - Moulage par injection des éprouvettes de matériaux thermoplastiques. - Partie 3 : plaques de petites dimensions (indice de classement : T51-294-3).

NF EN ISO 3167. - Plastiques. - Eprouvettes à usages multiples (indice de classement : T58-004).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 février 2004, des vingt-neuf normes françaises suivantes :


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60695-2-4-1 (juillet 1994). - Essais relatifs aux risques du feu. - Partie 2 : méthodes d'essai. - Section 4, feuille 1 : flamme d'essai à prémélange de 1 kW nominal et guide (homologuée le 5 juin 1994) (indice de classement : C20-924-1).

NF EN 60512-10-4 (novembre 1997). - Composants électromécaniques pour équipements électroniques. - Procédures d'essai de base et méthodes de mesure. - Partie 10 : essais d'impact (composants libres), essais d'impact sous charge statique (composants fixes), essais d'endurance et essais de surcharge. Section 4 : essai 10d : surcharge électrique (connecteurs) (homologuée le 5 octobre 1997) (indice de classement : C93-400-10-4).

NF EN 60966-2-1 + A1 (juin 1998). - Ensembles de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques. - Partie 2-1 : spécification intermédiaire pour cordons coaxiaux souples (homologuée le 20 mai 1998) (indice de classement : C93-584-2-1).

NF EN 60966-2-2 (avril 2000). - Ensembles de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques. - Partie 2-2 : spécification particulière cadre pour cordons coaxiaux souples (homologuée le 20 mars 2000) (indice de classement : C93-584-2-2).

NF EN 60966-2-3 (août 1999). - Ensembles de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques. - Partie 2-3 : spécification particulière pour cordons coaxiaux souples (homologuée le 5 juillet 1999) (indice de classement : C93-584-2-3).

NF EN 60966-3 (avril 2000). - Ensembles de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques. - Partie 3 : spécification intermédiaire cadre pour cordons coaxiaux semi-flexibles (homologuée le 20 mars 2000) (indice de classement : C93-584-3).

NF EN 60966-3-1 (avril 2000). - Ensembles de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques. - Partie 3-1 : spécification particulière cadre pour cordons coaxiaux semi-flexibles (homologuée le 20 mars 2000) (indice de classement : C93-584-3-1).

NF EN 60966-3-2 (août 1999). - Ensembles de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques. - Partie 3-2 : spécification particulière pour cordons coaxiaux semi-flexibles pour application GSM (0,8 GHz-1 GHz) (homologuée le 5 juillet 1999) (indice de classement : C93-584-3-2).

NF EN 60966-4 (avril 2000). - Ensembles de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques. - Partie 4 : spécification intermédiaire pour cordons coaxiaux semi-rigides (homologuée le 20 mars 2000) (indice de classement : C93-584-4).

NF EN 60966-4-1 (avril 2000). - Ensembles de cordons coaxiaux et de cordons pour fréquences radioélectriques. - Partie 4-1 : spécification particulière cadre pour cordons coaxiaux semi-rigides (homologuée le 20 mars 2000) (indice de classement : C93-584-4-1).

NF EN 60794-1-2 (mai 2000). - Câbles à fibres optiques. - Partie 1-2 : spécification générique. - Procédures de base applicables aux essais des câbles optiques (homologuée le 20 avril 2000) (indice de classement : C93-850-1-2).

NF EN 60794-1-2/A1 (janvier 2003). - Câbles à fibres optiques. - Partie 1-2 : spécification générique. - Procédures de base applicables aux essais des câbles optiques (homologuée le 5 décembre 2002) (indice de classement : C93-850-1-2/A1).

NF EN 187200 (janvier 2003). - Spécification intermédiaire : câbles optiques équipant les lignes électriques aériennes (COLEA) (homologuée le 20 décembre 2002) (indice de classement : C93-855).


CONSTRUCTION


NF EN 312-1 (octobre 1996). - Panneaux de particules. - Exigences. - Partie 1 : exigences générales pour tous types de panneaux (homologuée le 20 septembre 1996) (indice de classement : B54-114-1).

NF EN 312-2 (octobre 1996). - Panneaux de particules. - Exigences. - Partie 2 : exigences pour panneaux pour usage général utilisés en milieu sec (homologuée le 20 septembre 1996) (indice de classement : B54-114-2).

NF EN 312-3 (octobre 1996). - Panneaux de particules. - Exigences. - Partie 3 : exigences pour panneaux pour agencements intérieurs (y compris les meubles) utilisés en milieu sec (homologuée le 20 septembre 1996) (indice de classement : B54-114-3).

NF EN 312-4 (octobre 1996). - Panneaux de particules. - Exigences. - Partie 4 : exigences pour panneaux travaillants utilisés en milieu sec (homologuée le 20 septembre 1996) (indice de classement : B54-114-4).

NF EN 312-5 (mai 1997). - Panneaux de particules. - Exigences. - Partie 5 : exigences pour panneaux travaillants utilisés en milieu humide (homologuée le 20 avril 1997) (indice de classement : B54-114-5).

NF EN 312-6 (octobre 1996). - Panneaux de particules. - Exigences. - Partie 6 : exigences pour panneaux travaillants sous contrainte élevée utilisés en milieu sec (homologuée le 20 septembre 1996) (indice de classement : B54-114-6).

NF EN 312-7 (mai 1997). - Panneaux de particules. - Exigences. - Partie 7 : exigences pour panneaux travaillants sous contrainte élevée utilisés en milieu humide (homologuée le 20 avril 1997) (indice de classement : B54-114-7).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN ISO 8728 (décembre 1994). - Construction navale. - Compas gyroscopiques à usage marin (homologuée le 20 novembre 1994) (indice de classement : J38-120).

NF EN ISO 8729 (décembre 1994). - Construction navale. - Réflecteurs radars de marine (homologuée le 20 novembre 1994) (indice de classement : J38-130).

NF EN ISO 9876 (décembre 1994). - Construction navale. - Récepteurs marins de transmissions par télécopie des cartes météorologiques (homologuée le 20 novembre 1994) (indice de classement : J38-150).

NF T70-314 (décembre 1995). - Matériaux énergétiques de défense. - Propriétés et analyses physico-chimiques. - Caractéristiques en compression (homologuée le 20 novembre 1995) (indice de classement : T70-314).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN ISO 12005 (novembre 1999). - Lasers et équipements associés aux lasers. - Méthodes d'essai des paramètres des faisceaux laser. - Polarisation (homologuée le 20 octobre 1999) (indice de classement : S10-123).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF P43-023 (septembre 1988). - Robinetterie de bâtiment. - Dispositif de surverse par injecteur AD. - Spécifications générales (homologuée le 5 août 1988) (indice de classement : P43-023).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE, BIENS D'ÉQUIPEMENT

ET MATÉRIAUX


NF EN ISO 604 (mars 1997). - Plastiques. - Détermination des propriétés en compression (homologuée le 20 février 1997) (indice de classement : T51-101).

NF EN ISO 294-3 (novembre 1998). - Plastiques. - Moulage par injection des éprouvettes de matériaux thermoplastiques. - Partie 3 : plaques de petites dimensions (homologuée le 5 octobre 1998) (indice de classement : T51-294-3).

NF EN ISO 3167 (mars 1997). - Plastiques. - Eprouvettes à usages multiples (homologuée le 20 février 1997) (indice de classement : T58-004).